Notice légale du site Internet :
Site Prud’homme Transmissions SAS 25 chemin d’Aubervilliers 93200 Saint-Denis
Tél 01 48 11 46 00 – Fax 01 48 34 49 49
Directeur de publication
Marie Sylvie Harent Président de Prud’homme Transmissions
Gestion des cookies
Dispositions légales
Les divers éléments du site internet (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ; les catalogues…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont Prud’homme Transmissions est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Prud’homme Transmissions ou de tiers ayant autorisé Prud’homme Transmissions à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du responsable d’édition.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissement de liens
Prud’homme Transmissions autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site http://www.prudhomme-trans.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ).
Nous vous remercions de nous demander par courriel, l’établissement d’un lien vers notre site .
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel.
